Déposée le 11 septembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUPAIR – VLD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-43 du 25 octobre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUPAIR – VLD domicilié(e) 34 RUE ADASTREE - 74650 - CHAVANOD - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 956 790 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEXPARTNER domicilié(e) 1 ALLEE DU CLOS, BP 150 - 74101 - ANNEMASSE CEDEX - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183447.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUPAIR – VLD, SARL - 34 RUE ADASTREE - 74650 - CHAVANOD - France - SIREN 387956790
LEXPARTNER - 1 ALLEE DU CLOS, BP 150 - 74101 - ANNEMASSE CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-08
Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43
Renouvellement avec limitation le 30 juillet 2012 n°2506190 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-07-30
Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, en particulier parachutes, parapentes, sacs à dos, sacs de voyage, sacs de montagne, sacs d'alpinisme, pochettes, sacs banane, ; Tous ces sacs et pochettes pouvant être en cuir, imitation du cuir ou simili ; Harnais, courroies de harnais, ferrures de harnais. Tentes, voiles, câbles non métallique, filets, ficelles et cordes. ; Vêtements, notamment blousons, pantalons, combinaisons pour la pratique du vol libre, casquettes, bandeaux (pour la tête), chaussures, chaussures de sport, de loisirs et de montagne. ; Articles de sport pour la pratique du vol libre et d'aile delta, harnais et sangles pour aile delta et vol libre, baudriers d'escalade, d'aile delta et de vol libre. Rembourrage de protection (partie d'habillement du sport) en particulier, protège-coudes (articles de sport), protège-genoux (articles de sport), protège-dos (articles de sport) et résine utilisée pour les athlètes. ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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